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Introduction

L’exploitation des carrières et la production de granulats constituent unsecteur très important pour le développement socioéconomique du pays.En effet, ce secteur se situe en amont des activités liées à la réalisationd’un grand nombre d’aménagements urbanistiques.

D’ailleurs, la corrélation entre urbanisme et carrière découle de ladéfinition même des deux notions. L’urbanisme étant l’ensemble desmesures prises pour orienter et contrôler l’affectation et l’utilisation dusol1. Ainsi, le SDAU planifie l’espace urbain et définit la programmation desgrands équipements et les actions d’aménagement qui engagent l’avenirde l’agglomération.

Les instances chargées de la réalisation de ces actions sont amenées àfaire extraire des matériaux et des minerais de toute nature pour mener àbien leur mission. En effet, l’exploitation des carrières est à la base detoutes infrastructures. Il suffit de rappeler sa définition géologique pours’en rendre compte. Il s’agit d’une excavation artificielle, généralement àciel ouvert, pratiquée pour l’extraction des matériaux de construction(calvaire, granit, gypse, sable….)2. L’article 3 du code minier du 16 avril1951 les définit comme étant des gîtes naturels de substances minéralesqui ne sont pas classés dans les mines3. L’article premier de la loi 18-01 du13 juin 2002 reprend la même définition en distinguant entre les carrièressouterraines et celles à ciel ouvert4 .

Avec l’évolution du temps les extractions artisanales ont cédé la place àdes exploitations industrielles de plus en plus équipées et organiséesdestinées à la fabrication des granulats et tendant à la rationalisation desextractions.

De plus, le souci de rentabilité a poussé les exploitant des carrières às’installer dans des sites proches des centres de consommationnotamment les centres urbains.

Toutefois, aucun schéma directeur élaboré au Maroc avant l’an 2000 n’aprévu la délimitation des zones d’exploitation des carrières. Celles-ci setrouvent installées dans les périmètres urbains et sur les zones de

1 Hassan ABOUABDELMAJID, « Introduction aux séminaires de l’urbanisme et environnement », Faculté de droit de salé, 2010-2011, Cf également H JACQUOT et F PRIET, Précis du Droit de l’Urbanisme ed Dalloz 2008

2 A Foucault, « Dictionnaire de la géologie » Ed Dunid, 6eme éd.

3 BO du 18 mai 1951

4 BO n 5036 du 15 septembre 2002

protection des ressources naturelles où aucune activité n’est permise parles documents d’urbanisme5.

D’ailleurs, la décision d’ouverture d’une carrière est prise eu égard auxcontraintes techniques, foncières et financières de l’exploitation alors quela préoccupation environnementale est reléguée au second plan. Or, cetteindustrie peut être dangereuse pour l’environnement naturel etsocioéconomique. « Les nuisances sont en effet inhérentes à la naturemême de cette industrie qui est par essence une mangeuse de paysage etune source de pollutions physiques et chimiques, ainsi que de bruits divers(tirs de mines, sciage de blocs, engins motorisés, circulation incessante devéhicules, etc) ce qui explique parfois l’opposition vigoureuse despopulations qui risquent d’en être incommodés »6

Dans ces conditions, si l’exploitation de carrière et la production degranulats constituent une activité indispensable pour l’urbanisation etl’aménagement du territoire ainsi que pour le développement socioéconomique du pays puisqu’elles se situent en amont des activités liées àla réalisation d’un grand nombre d’aménagement, comme ellesconstituent une composante principale de toute infrastructure etconstruction ; cette exploitation est souvent à l’origine de bouleversementdu sol ou de perturbation de régime hydraulique de nature à mettre endanger certains éléments essentiels de la nature « niche écologique,nappe phréatique » et de porter atteinte aux infrastructures existantes.

A titre d’illustration, la loi 10-95 sur l’eau7 et le schéma directeurinterdisent toute exploitation ou activité sur la zone de protection desoueds.

Or, presque toutes les carrières situées le long de ces derniers constituentune entrave à leur protection, d’où la menace à la faune et à la flore et desressources en eau.

Par ailleurs, il est évident que l’exploitation des carrières nécessite uneoccupation de l’espace. Néanmoins, cette occupation est temporaire dèslors, qu’a l’issu de l’exploitation, ledit espace doit être restitué. A défaut deremise en état des sites exploités, les trous des carrières deviennent deszones d’alimentation de la nappe phréatique en raison de sa faibleprofondeur et de la perméabilité des couches sous jacentes. Les carrièresabandonnées peuvent devenir également des décharges non contrôléssou des sites d’habitat insalubres.

5 Ali Houmadi, Intégration des aspects Environnementaux dans le sch&ma directeur d’aménagement Urbain de la Wilaya de Rabat Salé, mémoire de 3ème Cycle INAU, 2004

6 Michel DESPAX « Droit de l’environnement » Ed LITEC 1980

7 BO n 4325 du 20.09.1995

C’est ainsi que les planificateurs de l’aménagement de territoire cherchentà trouver un équilibre entre le développement économique dontl’exploitation des carrières constitue un élément vital et la préservation del’environnement, substance de tout développement durable.

Malheureusement, plusieurs carrières sont exploitées abusivement alorsmême qu’elles ont été ouvertes sans autorisation préalable et sansélaboration des études d’impact préalables.

Il convient alors de diriger le présent exposé dans deux sens : l’impact del’urbanisation galopante sur la gestion des carrières (I) et les contraintesliées à l’intégration des aspects environnementaux dans cette gestion (II)

I- l’impact de l’urbanisation galopante sur la gestion descarrières

On ne peut concevoir d’urbanisation sans exploitation des carrières etproduction de granulats. Toutefois, toute exploitation abusive ouanarchique est de nature à porter atteinte aux écosystèmes(A). C’est alorsque le législateur a essayé de réglementer cette activitémultidimensionnelle depuis 1914. Hélas, le cadre légal s’est révéléinsuffisant et inadéquat eu égard à la révolution enregistrée dans cedomaine. Afin de remédier à cette situation, le législateur est intervenupar des textes transversaux complétés par des circulaires aprèsl’avortement légistique de la loi de 2002 en attendant l’adoption du projetdu code minier en discussion au SGG (B)

A- La nécessité des carrières pour l’urbanisation accrue du

pays

De tout temps, l’homme prélevait dans le sol des richesses indispensablesà son développement. Ainsi, il ya quelques années, n’importe qui pouvait,sous n’importe quel prétexte, creuser un trou à ciel ouvert et en exploiterson contenu, que ce soit pour y créer un espace de loisirs ou pour desbesoins de remblais à proximité. Cette exploitation anarchique n’est plusautorisée depuis l’apparition récente de l’industrie de granulat et sasoumission à un nouveau régime juridique.

1- L’industrie de granulat, une composante indispensable del’urbanisation

De plus, le poids économique devient de plus en plus important du fait quela demande de matériaux, par l’industrie de bâtiments et des travauxpublics, est liée à celle de la population pour les infrastructures.

Depuis l’interdiction de l’exploitation des sables de mer, on a fait recoursaux matériaux des carrières concassées. Les ressources exploitables pourla production des granulats destinées à la réalisation des infrastructuresproviennent essentiellement des oueds (ballastières) et des carrières.

Pour une gestion rationnelle et équilibrée des potentialités, l’étude desgisements et l’analyse des contraintes d’exploitation s’avèrent nécessairestant sur plan technique, juridique, environnemental et administratif.

L’exploitation des carrières est un secteur économique vital. Pour ne citerque le cas de la Wilaya de Rabat-Salé et plus précisément la préfecture deTemara-Skhirat, une seule cimenterie occupe plus de trois cents personnesen sus des employés travaillant dans ses diverses carrières.

De plus, l’extraction des matériaux et générateur d’emploi et de recettefiscale que ce soit pour le budget de l’état (TVA) ou pour la collectivitélocale (redevances) ainsi que pour le HCEFD (redevances).

Lors de l’ouverture d’une carrière, le côté économique est plus considéréque d’autres. En effet, on se contente plus souvent de montrer que leprojet va mobiliser telle enveloppe financière et généré telle nombred’emplois. A titre d’illustration, lors de la réunion de la commission de

servi des carrières de bir khalifa l’accent a été mis sur l’importance duprojet qui a mobilisé une enveloppe de 15.000.000 dollars et généré 150emplois en minimum.

Par conséquent, le choix d’un site d’exploitation de carrière répondd’abord à des considérations économiques, notamment la rentabilité, laquantité des matériaux à extraire, l’emplacement des sites à côté descentres urbains…etc.

La qualité des matériaux est souvent étudiée en dernier plan. Pouratteindre ses objectifs les carriers ont intérêt à recourir aux étudesgéologiques notamment les méthodes géophysiques.

En effet, le mauvais choix des sites surtout pour les carrières de marbrespeut se traduire par une perte de temps et d’argent notamment en cas dekarstification en surface tels que les dolines, les vallées sèches, les abrisde roches.

L’urbanisation intense surtout dans les grandes villes, conséquence de lacroissance démographique et des flux de l’exode rural a eu pourconséquence la régression des espaces agricoles forestiers eturbanisables ; la multiplication des bidons villes ; dégradation del’environnement.

C’est alors que les pouvoirs publics ont élaborés les schémas directeursd’aménagements urbains afin d’assurer une gestion rationnelle etéquilibrer de l’espace.

Malgré cette préoccupation le SDAU n’a pas pris en considération ledevenir des espaces occupés par les carrières exploitées.

Or, au fur et à mesure que les villes grandissent, les carrièress’approfondissent et s’élargissent détruisant ainsi le paysage ets’accaparant des vastes espaces utiles8.

Il arrive que certaines carrières constituent une barrière forcée etengendre une discontinuité du tissu urbain. Citons le cas des carrières deBouknadel occupé par la suite par l’habit insalubre.

En effet, les excavations abandonnées exigent des moyens financiersimportants pour pouvoir les réhabiliter, les viabiliser et les équiper etsurtout les raccorder aux différents réseaux urbains.

b-Impact et carrières sur les zones urbanisées ou à urbaniser

Avec l’évolution croissante de l’urbanisation, les carrières qui contribuentpar excellence en matériaux de construction à cette urbanisation,génèrent aussi des nuisances sur les infrastructures et l’environnementurbains à travers les missions de poussières, bruit des camions et desmines.

Actuellement, les carrières situées à l’intérieur des zones urbanisernécessitent des études approfondies pour leur remise en état.

8 H.FENNANE : La remise en état des sites : cas des carrières abandonnées à proximité du milieu urbain, mémoire de fin d’étude ENA 1993.

Les carrières situées les bords des routes ont un impact sur le paysage etmenacent les infrastructures routières. On peut citer le cas des ponts suroued ykem route nationale RP1 qui mène vers Casablanca qui a étésuspendue à cause des carrières exploitées.

Mieux encore, presque toutes les carrières situées le long des ouedsempiètent sur la zone de protection de ces oueds, alors même que la loi10-95 prévoit qu’aucune exploitation ne peut être autorisée dans cettezone et que le SDAU fait ressortir que ces carrières sont plantées sur lazone de protection des ressources naturelles.

En sommes, les besoins actuelles et futur en matériau de construction aumaroc ne cesse d’augmenter en relation avec son urbanisation galopante.

Pour un développement durable, la construction des infrastructures debase nécessitent des matériaux de bon qualité qui puissent résister contreles aléas naturelles.

Les granulats étant la composante principale de toute infrastructure et deconstruction de génie civile, doivent faire l’objet d’une étude dequalification de matériaux.

Le choix économique des sites ne doit pas se baser seulement sur ladistance des lieux d’exploitation et de consommation, mais aussi sur laqualité de matériaux à extraire ainsi que sur l’impact éventuel desexploitations sur l’environnement.

B- Cadre législatif et réglementaire archaïque et incohérent avecles enjeux de gestion de carrière

Le texte de base qui régit l’exploitation des carrières et le dahir du 5 mai1914. Il définit les substances et les gisements à exploiter, les conditionsd’ouvertures des carrières ainsi que les droits et obligations des carriers.

Toutefois, en raison du caractère lacunaire de ce texte, une circulaireinterministérielle du 8 juin 1994 est venue combler les failles du dahir de1914 en attendant le promulgation de la loi de 13 juin 2002. Ce texte n’estjamais entré en vigueur, une autre circulaire du 1er ministre sous numéro6/2010 du 14 juin 2010 a précisé les conditions, les procédures et lesréférences qui doivent être respectées lors de l’ouverture et de lafermeture d’une carrière à travers le cahier des charges qui y est annexéen attendant la promulgation d’une nouvelle loi sur l’exploitation descarrières.

Cette dernière circulaire a été prise à la suite des problèmes constatés lorsde l’exploitation des carrières notamment

Accroissement spectaculaire des besoins en granulats, en liaisonavec le développement des infrastructures ;

Epuisement de certaines ressources exploitées de façon anarchique ; Epuisement de gîtes d’exploitation facile ou proche des centres de

consommation de granulat ; Conditions de sécurité non assurées ;

Abandon de carrières sans réaménagement ni plantation surtout àproximité des grands centres urbains et aux abords des grands axesroutiers ;

Exploitation anarchique des potentialités ; Pollution des nappes, etc.

Il convient alors de suivre cette évolution législative depuis 1914 poursaisir comment on est revenu au statu quo ante

1- Dahir du 5 mai 1914

Ce texte s’est inspiré de la législation française en vigueur à l’époque,c'est-à-dire le Code minier napoléonien de 1812. Les dispositions duditdahir sont rappelées en marge afin de mettre l’accent sur leuranachronisme et limites9.

Ce dahir avait subordonné la mise en exploitation des carrières à unesimple déclaration de l’exploitant et ce quelque soit l’emplacement de lacarrière.

Peu de temps après, le Dahir du 25 juin 1917, soumettra la mise enexploitation des carrières situées à l’intérieure du périmètre municipal àl’autorisation préalable des autorités locales en l’occurrence le présidentdu conseil communal.

2- Circulaire conjointe interministérielle n 87 du 8 juin 1994.

Elle a été prise par trois ministres : l’intérieur dont dépendait égalementl’environnement ; les travaux publics et l’agriculture. En raison desproblèmes d’environnementaux posés par les carrières en activités ouabandonnées, la circulaire vise l’institution d’un cadre de concertation etcoordination entre les différentes administrations concernées par

9 Art 1, 2, 3 : ils permettent l’établissement et l’articulation d’un dossier renseigné surchaque carrière, la circulation de l’information à l’ensemble des autorités administratives(locales et régionales) et techniques de contrôle concernées.Art 4 et 5 : ils précisentquelques contraintes d’exploitation vis-à-vis des infrastructures et équipement. Toutefois,dans le cadre d’un terrain privée, le propriétaire est tenu à tirer peu de contraintes.

Art. 6 : Les carrières doivent être exploitées avec un système de gradins, ce qui n’est pasle cas dans la majorité des exploitations au Maroc. Il se pose donc le problème desmoyens de contrôle et de respect des prescriptions régimentaires.

Art. 7 : Il précise que la mise en place d’un système de contrôle efficace d’accès auxcarrières en générale et celles abandonnées en particulier est à la charge du propriétaire.

Art. 8 : Au moment de l’abandon d’une carrière, les autorités administratives doivent êtreinformées et peuvent prendre des mesures dans l’intérêt de la sécurité publique.

Art. 10-11 : Ces articles précisent les modalités, les acteurs et le pouvoir des autorités decontrôle.

Art. 13 : il précise la déclaration de tout grave accident de personne par l’exploitant àl’autorité locale.

l’exploitation des carrières ainsi que la définition des règles de conduitespour les exploitants de ces carrières.

Cette circulaire a pour nouveautés :

Le réaménagement du régime simplifié de la simple déclaration. Ladéclaration d’ouverture doit faire l’objet d’une étude approfondie parune commission régionale multisectorielle où sont représentés lesservices locaux concernés.

La réalisation d’études d’impacts (aux frais du pétitionnaire) lorsquele volume annuel d’extraction dépasse 10.000m3 et pour tous lesprojets de carrières situé à l’intérieurs des périmètres urbains.

La remise en état des lieux moyennant en particulier une plantationdes lieux exploités.

La déclaration d’un cahier des charges à l’attention des exploitantsde carrières précisant leurs responsabilités vis-à-vis des nuisancessur l’environnement.

La commission est habilitée à proposer de nouvelles mesures quipeuvent être adoptées par l’administration

3- Dahir du 13 juin 2002

Ce nouveau dahir vient pour remplacer celui du 5 mai 1914. Il exigel’établissement des schémas de gestion des carrières en vue de satisfaireles besoins des consommateurs au niveau régional et national en prenanten compte des impératifs de la protection de l’environnement et deressources naturelles (Art 4) de satisfaire aux dispositions législatives etréglementaires en vigueur notamment en matière d’urbanisme, deprotection de la nature,…(Art 5).

Dans le souci de protéger davantage l’environnement, le schéma degestion des carrières, a parmi ses objectifs à atteindre, le réaménagementdes sites en cours ou en fin d’exploitation (Art 6, 13, 44, 49, 63).

Dans le chapitre IV, ce dahir a mis l’accent sur les garanties financières.

C’est une caution bancaire qui est destinée à assurer le réaménagementdu site après fermeture, mais ne couvre pas les indemnisations dues parl’exploitant aux tiers pour tout préjudice causé par la carrière et sesinstallations annexe (Art. 23).

Les chapitres VII et X précisent successivement les sanctionsadministratives et les sanctions pénales. Ces dernières sont d’unemprisonnement de 6 mois à 2 ans et d’une amende qui varie de 5.000 à1.000.000 de Dirhams selon le motif (Art. 55, 56, 57, 58, 59, 60).

Le chapitre VI de l’exploitation de carrières précise à son Art. 27 la mise enplace des panneaux indiquant les références de l’exploitation, la mise enplace des bornes de nivellement et à la délimitation des carrières, la miseen place d’un réseau de délivrance des eaux de ruissellement etl’aménagement des voix d’accès.

Les articles 28 et 29 viennent de modifier les articles 4 et 5 du Dahir de1914. La distance horizontale des bords des excavations qui été du 10 mest augmentée à 20m. Ces distances prévues par l’article 28 peuvent êtreaugmentées et non diminuées.

4- La circulaire du Premier Ministre n6/2010 du 14 juin 2010

Les principaux apports de cette circulaire :

La généralisation de l’étude d’impact quelque soit la quantité àextraire10 et ce par référence à la loi 12-0311 ;

Nécessité d’autorisation préalable sur la base d’un cahier descharges ;

Rationalisation de l’exploitation des carrières de sable ; Mise en place d’outils de contrôle et de suivi des activités des

exploitants de carrières ; Définition de mesures visant à interdire les carrières anarchiques et

à prévenir les pillages de sable ; Interdiction d’ouverture de nouvelles carrières à moins de 500

mètres des sites protégés, aux bords des infrastructures de base ouaux environs des équipements publics

Encouragement de l’extraction des sables par le procédé dedragage ;

Création des commissions régionales et une commission nationaledes carrières et des groupes de contrôle

Plusieurs autres mesures et directives concernant la sécurité, letransport, les quantités extraites et la remise en état des sites.

Par ailleurs, concernant l’Accès aux gisements, aucune modificationmajeure n’a été enregistrée. L’article premier du dahir de 1914 prévoitque « les gîtes de substances minérales ou fossiles renfermés dans lesein de la terre ou existant à la surface sont relativement à leur régimelégal, considérés comme mines ou comme carrières ».

L’appartenance à la classe des mines résulte de la décision des pouvoirspublics concrétisée par un dahir, et les substances en cause sonténumérées. Les autres substances forment la classe en carrière.

Mines et carrières peuvent être exploitées de façon souterraine ou à cielouvert, mais cela n’a aucune incidence sur leur régime juridique.

En France comme au Maroc, les carrières voient s’appliquer ce codeminier.

10 Article 11 alinéa 11 du cahier des charges annexé à la circulaire

11 BO n 5118 du 19 juin 200 3 p 507

Il dispose notamment que « la propriété du sol emporte la propriété dudessus et du dessous » et que le propriétaire peut y faire des fouilles et entirer tous les produits qu’elles peuvent fournir.

L’exploitation d’une carrière suppose donc la maîtrise foncière. Celle-cirésultera soit d’un droit de propriété, soit de la conclusion d’uneconvention entre le propriétaire et le candidat exploitant. Cette conventionappelée bail de carrière est un contrat de fortage. Ce dernier donne à sontitulaire le droit d’extraire, d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles,les substances minérales qui s’y trouvent.

Concernant la procédure administrative d’ouverture et de fermeture descarrières : elle suit plusieurs étapes :

Dépôt et contenu du dossier

Le pétitionnaire dépose auprès de la Direction Provinciale de l’équipementet des transports du lieu de la carrière un dossier comprenant les piècesénumérées par la circulaire interministérielle notamment :

Le nom et prénom du demandeur s’il s’agit d’une personne physique Le nom et la raison sociale de la société s’il s’agit une personne

morale. Le nom et prénom du propriétaire de la parcelle sur laquelle est

projetée la carrière lorsque la parcelle n’appartient pas àl’exploitant.

La nature et le volume des matériaux à extraire par l’exploitant. La durée d’exploitation et éventuellement le contrat de bail liant

l’exploitant au propriétaire de la parcelle. Les moyens humains et matériels que l’exploitant compte utiliser. Le cahier des charges conforme au modèle réglementaire, et qui fixe

les obligations de l’exploitant.Pour les carrières situées à l’intérieur des périmètres urbains, lepropriétaire doit joindre à son dossier une note faisant ressortir lesimpacts de la carrière sur l’environnement appelée : étude d’impactenvironnementale.

Instruction du dossierLe dossier déposé et examiné par la Direction Provinciale desTravaux Publics conformément au Dahir du 5 mai 1914 et lacirculaire du premier Ministre susvisée.A l’issue de cet examen la Direction Provinciale de l’équipement etdes transports qui établit u rapport technique sur le dossier présentéet demande l’avis de la commission régionale des carrières.Une fois l’instruction achevée, le dossier est transmis par laDirection Provinciale de l’équipement et des transports à Monsieur leWali ou Gouverneur de la préfecture ou de la province du lieu duprojet et demande la convocation de la commission provinciale descarrières.

Composition de la commission provinciale

Autorité locale

Collectivité locale Equipement et transports; Ministère de l’agriculture ; Energie et mines Eau et environnement HCEFD Agence de bassin.

Pour faire face à la situation préoccupante tant pour les coûts desmatériaux que pour l’environnement, de nouvelles mesures ont étéprises pour assurer :- Une concertation plus fréquente entre les administrations

intéressées et principalement :- Une meilleure définition des responsabilités des intervenants :

administration, organismes, entreprises, propriétaires, etc.- Une décentralisation des décisions : institution d’une commission

provinciale plus proche du terrain apte de prendre des décisionsappropriées et en temps opportun ;

- Le représentant du ministère de la pêche (cas du dragage dessables de mer).

Trois cas peuvent se présenter :

Cas n° 1 : La commission émet un avis favorable.

La Direction Provinciale des Travaux Publics à l’intéressé la décision de lacommission accompagnée du cahier des charges, une copie du dossier estégalement transmise à l’autorité locale, la collectivité intéressée,l’administration chargée de la protection de l’environnement ainsi que laDirection provinciale de l’agriculture et de la mise en valeur agricole.

La circulaire insiste sur la priorité à accorder aux communes pourl’exploitation par leurs propres moyens des carrières de sable situées surdes terrains collectifs ou celles projetées sur le domaine forestier et leurterritoire.

Pour les carrières situées à l’intérieur du périmètre urbain, l’exploitant doiten plus de la déclaration d’ouverture, produire une autorisation délivréepar l’autorité locale concernée.

Cas n° 2 : Le dossier est incomplet

La Direction provinciale notifie à l’intéressé les décisions de la commissionet demande à l’exploitant de compléter son dossier par les piècesmanquantes.

Cas n° 3 : La commission émet un avis défavorable

La Direction Provinciale des Travaux Publics notifie à l’intéressé lesconclusions motivées de la décision, informe l’autorité locale et lacollectivité concernée.

Suivi de l’exploitation des carrières

En plus des visites effectuées par la commission provinciale, il appartientaux autorités locales et à la direction provinciale de l’Equipement ettransports en vertu des dispositions du Dahir du 5 mai 1914 et de lacirculaire du premier ministre d’assurer un suivi constant de l’exploitation.On vérifiera notamment que l’exploitation respecte bien les conditions ducahier des charges. Pour les carrières souterraines, ce suivi est assuré parle service compétent de l’énergie et des mines.

A l’issue de ces visites, des comptes rendus de contrôle sont adressés à lacommission provinciale qui doit statuer les irrégularités constatées.

Taxe communale sur l’extraction des produits de carrières

L’exploitant est tenu d’adresser à la commune concernée, une déclarationsur laquelle sont mentionnés les renseignements suivants :

Son nom et prénom ou raison sociale, Son numéro de carte d’identité, Sa qualité, La désignation et la situation de la carrière, Le numéro d’autorisation d’extraction et sa date de délivrance, Le numéro du contrat de location, Le volume de matériaux extraits en mètre cube pour l’année

écoulée.

La taxe communale est calculée suivant le volume annuel extrait. Elle estaussi fonction de la nature du produit.

Pénalités éventuelles

La commune peut infliger 3 types de pénalités à l’exploitant pour lesraisons suivantes :

Déclaration tardive : l’exploitant est tenu de verser, en plus de lataxe communale, 25% de celle-ci.

Fausse déclaration : dans ce cas, il est tenu de verser, 50% dumontant de cette dernière.

En cas de non renvoi de déclaration, la commune adresser unepremière lettre à l’exploitant et ce après un mois. Si la premièrelettre reste sans réponse, une deuxième lettre lui sera adressée. Encas de manque de réponse, un procès verbal sera dressé contre luien plus de la sanction suivante : le volume extrait quotidiennementsera multiplié par trois et la taxe sera calculée en fonction duvolume triplé.

II – L’impact de l’environnement sur la gestion des carrières

Comme toute réalisation industrielle, les carrières mobilisent des hommes,de l’énergie, des moyens mécaniques et participent en partie à l’économienationale.

Malgré ces avantages, les carrières, plus que tout autre typed’exploitation, sont au centre d’un système en réaction avecl’environnement.

Vu la nature et le poids des investissements mis en œuvre pour élaborerdes granulats, une carrière est mise en exploitation pour 10 à 20 ans. Ceciexplique pourquoi le thème de la carrière : « une parenthèse dans lepaysage » a été maintes fois repris par les professionnels en France. (AMALDONADO)12 . D’où la notion de durée d’une carrière qui se distingue entrois périodes.

La naissance de la carrière :Elle doit faire l’objet d’une étude d’impactsur l’environnement (EIE) et prendre en compte un certain nombre decontraintes de différentes natures et de procédures de consultation.

L’âge adulte :Il nécessite la mise en œuvre d’un management del’environnement

L’âge de la retraite :C’est la période qu’on doit terminer dignementl’exploitation ou rebondir pour un nouveau cycle de vie mettant en œuvrede nouveaux concepts et profiter d’une situation nouvelle pour fairemieux. Autrement dit, le réaménagement des sites.

A- Management de l’environnement lors de l’ouverture et del’exploitation d’une carrière

1- Lors de l‘ouverture d’une carrière

Toute ouverture de carrières ou toute prolongation d’autorisationd’exploitation nécessite la réalisation d’une étude d’impact. La problèmede l’évaluation environnementale est particulièrement complexe.

La presse se fait souvent l’écho des incompréhensions de prendre partielors de l’ouverture de grands chantiers. Ceci montre que les enjeux dans ledomaine de l’économie, du génie civil et de l’environnement peuvent êtreimportants.

Définitions et objectifs d’une étude d’impact sur l’environnement.

L’expression étude d’impact est largement utilisée dans tous les domainesindustriels et pourtant sa définition est différente suivant la législation despays ou suivant les considérations théoriques. Nous adoptons la définitiondonnée par FAQUE (1977)13 qui est suffisamment large pour obtenir unconsensus.

12 Rapport : « Appréciation de l’impact d’une carrière sur l’environnement »Laboratoire Central des Ponts et Chaussées Paris

13 Rapport : « Appréciation de l’impact d’une carrière sur l’environnement »Laboratoire Central des Ponts et Chaussées Paris

« L’étude d’impact sur l’environnement est l’identification, l’organisationet l’évaluation des effets physiques, écologiques, esthétiques, sociaux etculturels d’un équipement ou d’une décision (technique, économique etpolitique) ».

Il convient d’éviter toutes confusions et de faire une distinction entreeffets et impacts.

« L’effet » décrit un événement, conséquence objective d’une action.

« L’impact » est la transposition objective de cet événement sur uneéchelle de valeurs. L’impact est donc une comparaison entre ce qui résultede l’action envisagée et un état de référence.

Une étude d’impact sur l’environnement, rappelons-le, a pour objectifsprincipaux de :

Sauvegarder l’environnement en valorisant le principe deprévention :

Aider les autorités à construire l’avenir en prenant la meilleur desdécisions associant des critères environnementaux techniques,économiques, juridiques et sociaux.

2- Pendant l‘exploitation d’une carrière

Les attentes en matière de respect de l’environnement et du cadre de viesont tous les jours exprimées nettement par les acteurs socio-économiques.

C’est pourquoi, une carrière surtout en activité, doit mettre en applicationune politique cohérente et active à l’égard de l’environnement. Elle vatraduire son engagement dans son organisation, son mode de gestionpour obtenir la confiance de toutes les parties intéressées (riverains,associations, élus, administrations, etc…).

a- Responsabilité et engagement du carrier

Le carrier ou la direction de son organisme doit définir par écrit sapolitique environnementale, ses objectifs et ses engagements. Cela afin depermettre le respect de la réglementation en vigueur relative àl’environnement et inclure une stratégie interne et externe en matièred’environnement.

L’organisation de l’entreprise aussi bien dans l’affectation des ressourceshumaines et matérielles que dans les actions de sensibilisation dupersonnel (formation) doit être particulièrement claire et affichée.

Il faut que le personnel soit en situation de maîtriser le fonctionnement duprocessus si ceci est capable d’engendrer des pollutions à l’occasion d’undéfaut de fonctionnement.

L’organisation doit désigner un représentant de la direction qui devra avoirune autorité et des responsabilités définies pour veiller à l’application desnormes réglementaires.

b- Le système de management

L’organisme doit en premier lieu préciser ses objectifs pour lutter contreles pollutions et la minimisation des rejets ou autres nuisances.

L’organisme doit faire vivre les procédures de contrôle ou les outils mismen œuvre pour lutter contre les nuisances.

La rédaction d’un guide de bonnes pratiques peut être nécessaire. Dans ceguide, il doit apparaître l’inventaire des équipements mis en place pourminimiser les rejets et les émissions ou assurer leur recyclage.

La maintenance de ces équipements doit faire l’objet d’une attentionparticulière. Et ici les actions préventives seront préférées aux actionscuratives.

Inventaire de la réglementation et des facteurs d’impact

L’organisme doit définir et entretenir des procédures pour enregistrertoutes les exigences en matière de législation et de réglementationrelatives aux aspects environnementaux. Il doit encore faire preuve durespect de l’environnement dans les domaines concernant :

Les émissions dans l’air ; Les rejets dans l’eau ; La contamination des sols ; L’émission des bruits, d’odeurs, etc…c- Maîtrise des procédés

L’entreprise doit faire preuve de la maîtrise des procédés de fabrication.Les différents niveaux concernant ces interventions doivent faire l’objetd’une programmation.

Des tableaux de bord doivent être à la disposition du personnel. Sur cestableaux, il doit apparaître le suivi des enregistrements concernant lamesure des effets sur l’environnement.

Tout incident détecté doit être noté dans ces tableaux de bord ainsi quel’intervention réparatrice faite. Il convient en effet de faire connaître lescapacités de l’entreprise à traiter les non-conformités ou à effectuer lesactions correctives.

Phase finale d’une carrière (retraite)

Une politique de réaménagement doit être fondée sur la diversification etl’efficacité. » Je tiens à souligner qu’une exploitation de matériaux répondavant tout à un impératif économique de production qui nécessite, il estvrai, rigueur et compétence pour la phase de la réhabilitation »(J.Foucquier).

Les contraintes d’environnement générales impliquent des difficultéscroissantes d’extraction près des centres de consommation. Cetteadéquation doit pousser les carriers à concevoir des travaux d’extractionde qualité et aussi des opérations de remise en état et deréaménagement exemplaires.

Leur savoir faire pour l’investigation des matériaux pourrait être unélément de garantie pour l’environnement envers les élus locaux, lesservices de l’Etat et le public.

Rappelons néanmoins par quelles obligations réglementaires le carrier esttenu de prendre les mesures préventives ainsi que le réaménagement dusite près exploitation.

Le carrier ne peut se voir autorisé à extraire des matériaux que lorsqu’ilfait preuve de sa compétence technique, non seulement d’industriel maisaussi d’aménageur d’espace.

Aussi, l’article 44 de la loi n° 08-01 du 13 juin 2002 sur les carrièresdispose que l’exploitant est tenu de remettre en état, en fin d’exploitation,les lieux compte tenu des caractéristiques du milieu environnant et initial,conformément aux mesures prévues à cet effet par l’autorisationd’exploitation.

3- Analyse des impacts d’une carrière sur l’environnement etsur la santé

a- Impact des carrières sur l’environnement

Les projets d’exploitation des ressources naturelles peuvent en fonction del’ampleur du gisement, du type de matériaux et des procédés utiliséspotentiellement occasionner des nuisances importantes surl’environnement naturel et socio-économique.

La réalisation d’une étude d’impact au moment de la conception du projetdoit permettre, par des solutions techniques et économiquementacceptables, d’optimiser les dégâts qui peuvent être engendrés par :

L’emplacement du site d’extraction ; Le choix de procédés de traitement ; Le déroulement de l’exploitation ; La mise en sécurité et le réaménagement du site.

L’exploitation des carrières est la source de nuisances dont certaines sontinévitables. Mais il appartient, en toutes hypothèses, aux exploitants deles limiter au maximum, sous la surveillance des autorités publiquescompétentes. L’intervention de celles-ci s’impose lorsque la sécurité despersonnes est compromise.

b- Impact sur l’atmosphère

Les bruits et vibrations

Les nuisances sonores dues à l’activité des carrières ont pour origine lefonctionnement d’une part, des différents engins ou machines travaillantsur le site et d’autre part, les installations de traitement. En, outre, pourles carrières de roches massives et de gypse, les tirs de mines engendrentdes nuisances sonores et vibratoires ponctuelles et éphémères, qu’ilconvient de prendre en compte.

Pour réduire les niveaux sonores, certaines mesures doivent êtreenvisagées. Pour se faire, quatre moyens fondamentaux permettent delutter contre ce problème :

o Agir sur la conception même des machineso Interposer un écran entre la source et le récepteuro Enfermer totalement ou partiellement les matérielso Eloignement maximal du matériel bruyant par rapport aux

récepteurs

Les poussières

Dans les carrières, des fines particules sont produites en grande quantitédans toutes les opérations de réduction volumétriques. Quantitativement,la production des fines particules dépend d’abord de la nature desmatériaux broyés ou concassés et ensuite des modes de traitement miseen œuvre.

Notons également que certains appareils facilitent la mise en suspensiondes poussières avec un effet de ventilateur.

Les émissions de poussières peuvent avoir des conséquences néfastes surla santé des populations avoisinantes (surtout les asthmatiques et lesenfants). Il est donc nécessaire de prendre en considération certainesdispositions pour tempérer ces conséquences.

c-Impact sur les eaux

Il est évident que les exploitations des carrières a un impact sur les eauxsouterraines. Qu’elles soient hors eau ou en eau, les carrières peuventinfluer directement ou indirectement sur les caractéristiqueshydrologiques des oueds et hydrogéologiques des nappes. En changeantle cours des eaux superficielles, une carrière hors eau peut modifier, voirsupprimer, une partie de l’alimentation des nappes alors qu’une carrièreen eau peut induire, notamment en période de crue, des écoulementspréférentiels nouveaux modifiant, aggravant ou atténuant localement leseffets de la crue.

d-Impact sur le sol

La première opération d’une exploitation de carrière est avant tout ladestruction de la végétation qui couvrait le sol, suivi de l’éradication de lacouche arable. Par conséquent on enregistre une ablation irréversible dusol fertile par les excavations et une altération des caractéristiquesédaphiques autour du site due aux opérations d’exploitation.

e-Impact sur la morphologie et le paysage

L’exploitation des carrières entraîne une modification des caractéristiquesdu paysage par la création des vides. La sévérité de l’impact réside dansl’apparition de contrastes très voyants dans le paysage.

Pour limiter les effets, il est préférable de choisir une exploitation en fosseou dent creuse, par gradins successifs, et par opposition d’une exploitationflanc.

Bien que cette région, dans sa vue d’ensemble représente la piècemaîtresse du paysage de Rabat, sa dégradation a continué jusqu’à nosjours et la situation devient de plus en plus menaçante.

f-Impact sur la faune et la flore

Pendant l’exploitation de la carrière, on enregistre une élimination et/ouune réduction de la couverture végétale, une perte des éléments fertileset une augmentation importante des pentes et des processus d’érosion.

Pour la faune, on a souvent une élimination et/Lou une altération deshabitats, une modification du comportement des espèces, une fuite versles milieux proches ou lointains, et la création de nouvelles unitésbiologiques sur les carrières abandonnées.

g- Agriculture

L’exploitation d’une carrière peut avoir comme conséquence lasuppression de grandes superficies agricoles productives pouvantentraîner des modifications pour la structure des exploitations. Elle peut,en cas de remise en état agricole, restituer des sols de moins bonnequalité que ceux cultivés initialement.

B- Management de l’environnement par le réaménagement descarrières

- Reconstitution du sol par couches bien choisies,- Stockage de la terre végétale sur des hauteurs limitées,- Sous-stockage des sous couche avant mise en place de la terre

végétale,- Travail avec des engins à pneus basse pression,- Culture d’engrais verts avant retour à l’agriculture.

Le réaménagement des carrières à travers leur remise en état résulted(une obligation urbanistique et non environnementale. Mais il doit tenircompte de ce dernier aspect pour effacer l’aspect chaotique résultant del’exploitation.

Le choix de type de remise en état doit prendre en compte les objectifsenvironnementaux de la carrière et le paysage qui l’entoure. Elle peutconsister en un reboisement ou en une remise agricole ou écologique

BIBLIOGRAPHIE

OUVRAGES

Bernard et François Xavier BOUSSAGSON : Exploitation des carrièrescollection ESKA 184P

Jean LAMARQUE : « Droit de la protection de la nature et del’environnement » Edition L.G.D.J Paris 1973, p.947.

Michel DESPAX : « Droit de l’environnement » Edition LITEC Droit 1980.

Colloque et séminaire

Les journées d’études sur les carrières. Exploitation et impact surl’environnement. (Le 5 et 6 décembre 2A003 à Agadir).

Mémoires

Ait Ben OUISSADEN Abdellah : « Réhabilitation des carriers : approcheméthodologique : cas des carrières : cas des carrières d’Agadir » Mémoirede fin d’étude pour l’obtention d’un diplôme d’ingénieur agronome (1996IAV).

El KOUFI Abdelaaziz : « Etude d’impact de l’exploitation des carrièresdes granulats sur l’environnement » Mémoire de DESA (2000 EMI).

FAEL Abdoulaye : « Contribution à l’étude d’impact des carrières surl’environnement naturel : cas des oueds ykem et cherrat » Mémoire de3ème cycle 1996 ENFI.

Hamid FENNANE : « La remise en état d’un site : cas des carrièresabandonnées à proximité du milieu urbain » Mémoire de fin d’études(1993 ENA).

Articles-Rapport

A. MALDONADO : « Appréciation de l’impact d’une carrière surl’environnement » Rapport : Laboratoire Central des Ponts et ChausséesParis (juillet 1994).

A. MALDONADO : « Moyen à mettre en œuvre et disposition à prendrepour minimiser les effets d’une carrière sur l’environnement ». Rapport :Laboratoire Central des Ponts et Chaussures Paris (juillet 1994).

A. MALDONADO : « Le régime juridique des carrières en France et àl’étranger et la prise en compte de l’environnement »Rapport : LaboratoireCentral des Ponts et Chaussées Paris (juin 1994).

A. MALDONAO : « Développement de l’environnement dansl’optimisation de l’exploitation des ressources naturelles » Rapport :Laboratoire Central des Ponts et Chaussées Paris (juillet 1994).

A. VIGINAL : « Une nouvelle pour la régénération des sites dégradés »Revue française : Industrie Minérale – Mine et Carrières (Août, sept. 1989).

Arnauld COLSON et Jean-Christophe KOVACS : « Remise en état descarrières : La boucle de Moisson-Feneuse» Revue française : IndustrieMinérale – Mine et Carrières (Mai 1989).

Laila BERRADA : « Etude des carrières dans la wilaya de Rabat-Salé.Impacts sur les ressources en eau. Séminaire sur les carrières etl’environnement du 24-25 novembre 1994 ».

Cabinet Michel Pinseau : « Etude sur les carrières de la Wilaya Rabat-Salé février 1993. P.19 ».

Christian BERANGER : « Une politique de réaménagement fondée sur ladiversification et l’efficacité. Revue française : Industrie Minérale – Mine etCarrières Mai 1989 ».

Claude HUCHET : Revue Géomètre » Dossier : les carrières de granulat n°10 octobre 1991 ».

Direction des routes et de la circulation routière : « Route etenvironnement, Carrière et environnement ».

Direction des routes et de la circulation routière : Les carrières etenvironnement.

Environnement et devenir du site : Résumé des exposés du 06 juin1989.

G. De La RUPELLE » A. COLSON : « Intégration des sites exploités.Contribution à la mise au point des solutions adaptées ». Revue française :Industrie Minérale – Mine et Carrières Mai 1989.

H. SCHREIBER : Réhabilitation d’un site affecté par les affaissementsminiers : et par la présence d’anciens terrils salés.

J. M. GROSS : « Réaménagement : 15 ans d’études de recherche et deréalisation ». Revue française : Industrie Minérale – Mine et Carrièresoctobre 1989.

J. FOUCQUISER : « La base de loisir et de plein air de Torcy ». Revuefrançaise : Industrie Minérale – Mine et Carrières octobre 1989.

J. MSIONNEAU : « Le réaménagement des graviers de port saintNicolas ». Revue française : Industrie Minérale – Mine et Carrières.

J. LABERSANNE et Y. LECRIVAIN : « Remise en état de sites cas de laDécouverte de la Martine ». Revue française : Industrie Minérale – Mine etCarrières Octobre 1989.

Fatima KADIRI : L’exploitation des carrières et la protection du domainepublic hydraulique. Rapport : Direction de la Recherche et de laPlanification de l’Eau Rabat.

Monographie locale de l’environnement de la ville de Rabat :rapport thématique littoral Ministère de l’environnement octobre 1995.

Michel CLEMENT : « Exemple d’étude d’impact sur projet d’ouverture oud’extension de carrière ». Rapport : Laboratoire Régional des Ponts etChaussées d’ANGERS septembre 1994.

Michel CLEMENT : « Prise en compte de l’environnement dans ladémarche qualité. « Rapport : Laboratoire Régional des Ponts etChaussées d’ANGERS septembre 1994.

M. MAKHOKH, S. LAKRAMBI : « Séminaire sur « les carrières etl’environnement » impact des carrières de LDISSAFA transformées endécharge sur la qualité des ressources en eau ». Direction de la Rechercheet de la Planification de l’Eau Rabat.

M. A. BENNANI, K. ANKOUAR : « Etude de définition d’un système dediagnostic de carrière » Ecole Hassania des Travaux Publics 1996.

Pierre ESTIBALS’ Yannick LE MAILLOUX et Christian TRENTAZ :« Réaménagement agricole à la mine de Spath fluor de Montroc » Revuefrançaise : Industrie Minérale – Mine et Carrières octobre 1989.

Revue Marocaine de Génie civil n° 100 – 4ème trimestre 2002.

Revue Marocaine de Génie civil n° 47 mai 1995.

Revue générale des « routes et des aérodromes » n° 697 juin1992.

S.D.A.U de Rabat-Salé : Rapport justificatif novembre 1991.