assemblees generales elective et financiere86000 …

N° 304 – Vendredi 9 Septembre 2016

ASSEMBLEES GENERALES ELECTIVE ET FINANCIERE

DISTRICT DE LA VIENNE DE FOOTBALL Les Assemblées Générales Elective et Financière du District de la Vienne de Football auront lieu le :

Vendredi 18 novembre 2016 à 19h30 (accueil des clubs à partir de 19h00)

à JAUNAY CLAN (salle AGORA – Avenue Gérard Girault – 86130 JAUNAY CLAN)

Les candidatures doivent être postées

au plus tard le Mercredi 19 Octobre 2016 (cachet de La Poste faisant foi)

par lettre recommandée avec AR sur papier à entête du club

et signée par le Président du club ou de l’Association

à l’adresse suivante : District de la Vienne de Football

A l’attention de M. le Président de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales

1 rue François Prat 86000 POITIERS

La déclaration de candidature est disponible dans le présent journal (ou en format Word : en faire la demande au secrétariat)

District de la Vienne Siège social :

1 rue François Prat 86000 POITIERS Accueil :

Tél. : 05.49.61.17.35 Fax : 05.49.61.66.51 Site et E-mail :

Site officiel : http://foot86.fff.fr Email : [email protected] Horaires d'ouverture des Bureaux : Du lundi au Vendredi : 8H45 à 12H30 - 13H30 à 17H30

AGENDA de la SEMAINE

Samedi 10 Septembre Formation FMI Samedi 10 et Dimanche 11 Septembre 3ème tour Coupe de France 1er tour Coupe de France Féminine 1er tour Gambardella 2ème tour Coupe Centre Ouest 1er tour Coupe Louis David 1er tour Challenge des Réserves Lundi 12 Septembre Comité de Direction à 18h30 Mercredi 14 Septembre Réunion clubs Futsal à 18h30 Jeudi 15 Septembre Commission Discipline à 17h30 Vendredi 16 Septembre Commission Sportive à 9h00

Sommaire Partenaire ...................................... p. 2 Avis aux Clubs .............................. p. 3 Avis aux Arbitres ........................... p. 10 Avis aux Educateurs ..................... p. 12 Commission Sportive .................... p. 13 Commission Jeunes...................... p.19 Commission Statut Arbitrage ........ p. 24

Partenaire de la semaine

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OFFICIEL - LCO FOOT – VIENNE Vendredi 9 septembre 2016 - N° 304

PARTENAIRE DE LA SEMAINE

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OFFICIEL - LCO FOOT – VIENNE Vendredi 9 Septembre 2016 - N° 304

AVIS aux CLUBS

ASSEMBLEES GENERALES ELECTIVE ET FINANCIERE DU DISTRICT DE LA VIENNE DE FOOTBALL

CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Président(e)s des clubs de Football du département de la Vienne, vous êtes prié(e)s d’assister ou de vous faire représenter par un membre du bureau de votre club dûment mandaté (le représentant du club devra être muni d’une licence de la Fédération Française de Football) aux Assemblées Générales Elective et Financière du District de la Vienne de Football qui auront lieu le :

Vendredi 18 novembre 2016 à 19h30 (accueil des clubs à partir de 19h00)

à JAUNAY CLAN (salle AGORA – Avenue Gérard Girault – 86130 JAUNAY CLAN)

L’ordre du jour provisoire sera le suivant :

1) Accueil des participants par le président du district, le maire de la commune, le président du club 2) Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du vendredi 20 Mai 2016 à Vivonne publié dans le

journal électronique n° 299 bis du 8 Juillet 2016 3) Allocution du président du district 4) Désignation des scrutateurs (8) pour les élections 5) Présentation des candidats 6) Vote 7) Clôture du scrutin 8) Présentation du bilan financier de la saison 2015/2016 par le trésorier 9) Intervention du Commissaire aux comptes 10) Résultats des élections 11) Election du président du district 12) Intervention des personnalités 13) Questions diverses 14) Clôture de l’assemblée générale

Article 10 des Statuts du District : L’Assemblée Générale est composée des membres du Comité de Direction et des délégués des clubs affiliés, ayant participé aux épreuves officielles du District, à jour de leurs cotisations et non suspendus, lesquels sont tenus d’y être représentés, sous peine d’une amende fixée par le Comité de Direction. Chaque membre du Comité de Direction dispose d’une voix, mais il ne peut à ce titre, prendre part aux élections des membres du Comité de Direction et du Président. Chaque délégué de club affilié dispose d’une voix, augmentée du nombre de voix défini ci-dessous :

- 1 à 20 licenciés : 1 voix supplémentaire, soit 2 voix. - 21 à 40 licenciés : 1 voix supplémentaire soit 3 voix. - 41 à 70 licenciés : 1 voix supplémentaire soit 4 voix. - 71 à 100 licenciés : 1 voix supplémentaire soit 5 voix.

Ensuite 1 voix supplémentaire par tranche de 50 licenciés au delà de 100, jusqu’à 250, soit au total : - 101 à 150 licenciés : 6 voix - 151 à 200 licenciés : 7 voix - 201 à 250 licenciés : 8 voix - au dessus de 250 licenciés, limitation à 9 voix

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Article 11 : Les délégués des clubs affiliés à l’Assemblée Générale doivent être licenciés de leur club depuis plus de six mois, en règle avec la Fédération, la Ligue et le District, avoir atteint la majorité légale (18 ans) être à jour de leurs cotisations, jouir de leurs droits civiques et politiques, enfin, être domiciliés sur le territoire du District ou sur celui d’un District limitrophe. S’ils ne sont pas Président de leur association, ils doivent être munis d’un pouvoir du Président. Ce pouvoir doit être rédigé par écrit sur papier à en-tête ou authentifié par le cachet du club et être signé du Président. Un délégué ne peut représenter que deux associations y compris la sienne à condition qu’il représente déjà celle-ci. Les membres élus du Comité de Direction du District peuvent être délégués d’une association sans appartenir à cette dernière. Ces délégués, qui doivent remplir les conditions d’éligibilité définies à l’article 20 et 21 ci après disposent pour chaque association qu’ils représentent du nombre de voix déterminé suivant le nombre de licenciés. Election du Comité de Direction Article 13 : L’Assemblée Générale élit les membres du Comité de Direction au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours. Sont élus au premier tour de scrutin, les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu. L’Assemblée Générale élit le Président, sur proposition du Comité de Direction, à la majorité absolue des suffrages exprimés. Sa prise de fonction est immédiate. Ces deux élections ont lieu au scrutin secret, le vote par correspondance n’est pas admis. En cas de vacance au sein du Comité de Direction, pour quelque motif que ce soit, le ou les sièges laissés libres sont pourvus à la plus proche assemblée. Le mandat des membres, ainsi élus, expire à la même échéance que celui de l’ensemble du Comité de Direction.

Déclaration de candidature Les déclarations de candidature doivent être adressées au District de la Vienne de Football (à l’attention de Monsieur le Président de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales – 1 rue François Prat – 86000 POITIERS) par envoi recommandé au plus tard 30 jours avant la date de l’Assemblée Générale, soit au plus tard le Mercredi 19 Octobre 2016 (la déclaration de candidature est à retirer ou à demander au secrétariat du District). La déclaration de candidature indique à quel titre elle est présentée (arbitres, éducateurs, licenciées, médecin licencié, représentant des clubs ou indépendants). Doivent être joints à la déclaration de candidature tous les justificatifs et agréments nécessaires à la vérification de la recevabilité. Toute candidature faite au titre d’un club ou d’une association reconnue doit être présentée par le président du club ou de l’association. Tout membre du Comité de Direction qui ne remplit plus, au cours de son mandat, les conditions prévues lors de son élection, perd immédiatement la qualité de membre de ce Comité. Il est délivré un récépissé de candidature si les conditions de forme visées ci-dessus et celles d’éligibilité, tant générales que particulières fixées aux articles 20 et 21 ci-après sont remplies. Le refus de candidature doit être motivé.

- Elle entend les rapports du Comité de Direction sur la situation morale du District. - Elle adopte les statuts et règlements du District ainsi que des modifications qui peuvent y être

apportées conformément aux dispositions de l’article 36 des statuts de la FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL.

- Elle vote le budget de l’exercice suivant. Elle délibère enfin sur toutes les questions inscrites à l'ordre du jour.

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Article 19 – Composition

1. Les pouvoirs de direction au sein du District sont exercés par un Comité de Direction, dont les membres sont élus par l’Assemblée Générale suivant les dispositions prévues à l’article 13.

Le Comité de Direction est composé de 25 membres dont cinq au maximum au titre d’indépendant (membres individuels hors ceux désignés ci-dessous au titre des obligations), le complément représentant les clubs affiliés. Son mandat est de quatre ans et expire au plus tard le 31 décembre qui suit les Jeux Olympiques d’été. Les membres sortant sont rééligibles. Le Conseiller Technique Départemental et le Président de la Commission Départementale d’Arbitrage s’il n'est pas membre du Comité de Direction assistent aux délibérations du Comité de Direction avec voix consultative. Le Comité de Direction est renouvelable en totalité tous les quatre ans.

2. Le Comité de Direction doit obligatoirement comprendre parmi ses membres au minimum :

- Un arbitre - Un éducateur - Un médecin - Une licenciée

Article 20 - Conditions Générales d’éligibilité Est éligible au comité de Direction tout licencié à titre individuel du District ou toute personne, licenciée depuis plus de six mois d’une association affiliée ayant son siège sur le territoire du District et en règle avec la Fédération, la Ligue et le District. Le candidat doit avoir atteint la majorité légale (18 ans) et être à jour de ses cotisations et domicilié sur le territoire du District ou sur celui d’un District limitrophe. En cas d’égalité de voix entre deux candidats dans un même collège, le candidat le plus âgé est déclaré élu. Les conditions générales d’éligibilité doivent être remplies à la date de la déclaration de candidature. Ne peuvent être candidates :

- Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales.

- Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine, qui lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales.

- Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave à l’esprit sportif.

Article 21 - Conditions particulières d’éligibilité

1. L’arbitre doit être un arbitre en activité depuis au moins trois ans ou être arbitre honoraire, membre d’une association groupant les arbitres de football disposant de sections régionales dans le tiers au moins des ligues métropolitaines de la Fédération. En l’absence de section régionale ou départementale d’une telle association, il doit être membre de la commission d’arbitrage du District depuis trois ans au moins.

2. L’éducateur doit être membre d’une association groupant les éducateurs de football disposant de sections régionales ou départementales dans le tiers au moins des Ligues métropolitaines de la Fédération. En l’absence de section régionale ou départementale d’une telle association, il doit être membre d’une commission technique du District depuis trois ans au moins. Il doit être titulaire du Brevet d’Etat du 1er degré, du D.E.F, du certificat de formateur ou du D.E.P.F.

3. La féminine doit être licenciée. 4. Le médecin doit être licencié.

Les conditions particulières d’éligibilité doivent être remplies à la date de la déclaration de candidature.

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Justificatifs à fournir avec la fiche de présentation de candidature • Candidats indépendants : (lettre recommandée) - Lettre de candidature personnelle - Justificatif du paiement de la cotisation (voir PV du Comité de Direction) • Candidats présentés par un club : (lettre recommandée) - Lettre à entête du club présentant le candidat et signée par le Président - Photocopie d’une pièce d’identité • Candidats des familles : - Lettre personnelle (en recommandée) + - Photocopie d’une pièce d’identité + - Photocopie de la licence

Arbitres (Article 21 Paragraphe 1) : - Justificatif d’appartenance à l’UNAF Educateurs (Article 21 Paragraphe 2) (Titulaire du B.E.1 Educateur) : - Justificatif d’appartenance de l’amicale des Educateurs + - copie du brevet détenu

Les candidatures doivent être postées au plus tard le Mercredi 19 Octobre 2016 (cachet de La Poste faisant foi) par lettre recommandée avec AR sur papier à entête du club et signée par le Président du club ou de l’Association à l’adresse suivante :

District de la Vienne de Football A l’attention de M. le Président de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales

1 rue François Prat 86000 POITIERS

Doivent être joints une photo d’identité et une fiche de présentation de candidature destinés à être publiés dans le journal officiel (la fiche de présentation de candidature est disponible dans le présent journal (ou à demander au secrétariat du District en format Word)).

Le Secrétaire, Jean Michel JOBARD. Le Président, Philippe GUILBAULT.

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Recrutement d’un Service Civique

Période du 3 Octobre 2016 au 30 Juin 2017 Durée hebdomadaire 28h Etre âgé de 18 à 25 ans Etre licencié F.F.F. Etre titulaire du permis B Missions principales Programme Educatif Fédéral

Football à l’école Football féminin sous la responsabilité du Conseiller Départemental en Football d’Animation

Compétences souhaitées Connaissances bureautiques : Word, Excel, Power Point,… Autonomie, Motivation, dynamisme Intérêt pour le milieu sportif

Lettre de motivation + CV à adresser, jusqu’au 16 Septembre dernier délai, au District de la Vienne de Football, à l’attention de Béatrice MATHIEU Soit par mail : [email protected] Soit par courrier : 1 rue François PRAT, 86000 POITIERS

Recrutement d’un agent d’entretien polyvalent Poste à mi-temps (17h30 par semaine) à pourvoir au 17 Octobre 2016 Etre titulaire du permis B Salaire : base du SMIC Missions principales L’entretien des locaux (ménage et maintenance) et des espaces verts Petits travaux de maintenance Préparation logistique des réunions et manifestations Gestion courante (courrier, courses,...) Compétences souhaitées

Autonomie, sens de l'organisation et rigueur dans le travail, disponibilité Lettre de motivation + CV à adresser, jusqu’au 16 Septembre 2016 dernier délai, au District de la Vienne de Football, à l’attention de Béatrice MATHIEU Soit par mail : [email protected] Soit par courrier : 1 rue François PRAT, 86000 POITIERS

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Invitation « 10 ans du Challenge de l’Ethique »

Vendredi 14 octobre 2016 à 19h00 à Poitiers

La commission de l’Ethique et de la Prévention organise les 10 ans du Challenge de l’Ethique le vendredi 14 Octobre 2016 à 19h00 au CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU (« Salle de Conférence » - 18 rue Salvador Allendé - 86000 POITIERS). Les clubs sont invités à assister à cette soirée ! Cette soirée sera également l’occasion de récompenser des bénévoles, des arbitres, des éducateurs et des clubs pour :

• les remises de médailles et plaquettes de la Ligue et du District • les bénévoles du mois 2015/2016 • le Challenge de l’Ethique 2015/2016 • l’Action Ethique et Convivialité 2015/2016 • l’opération « Zéro Carton » 2015/2016

Formations sur la feuille de match informatisée

• Clubs de la Vienne évoluant en Championnat Féminin à 11 : samedi 10 Septembre 2016 à 9h00 au District pour une utilisation le 18/09/16

• Clubs de 3ème division poule B : samedi 24 septembre 2016 à 9h00 au District pour une utilisation le week-end

des 01-02/10/16 • Clubs de 3ème division poule C : samedi 8 Octobre 2016 à 9h00 au District pour une utilisation le week-end des

15-16/10/16

PRELEVEMENT DES FRAIS ARBITRAGE Clubs de 1ère à 4ème division

Le prélèvement automatique est obligatoire pour le paiement des frais d’arbitrage des matchs de championnat de 1ère, 2ème, 3ème et 4éme divisions avec 10 Prélèvements mensuels :

- Les 9 premiers de septembre 2016 à mai 2017 d’un montant identique (calculé sur la base des frais d’arbitrage de la saison N-1) soit :

* 212 € en 1ère Division * 75 € en 2ème Division * 73 € en 3ème Division * 70 € en 4éme Division

- Le dixième en juin 2017 pour régularisation. - Le montant sera débité le 10 du mois

PRELEVEMENT DES FRAIS ARBITRAGE Clubs Féminines à 11

Les frais d’arbitrage seront prélevés directement sur le compte des clubs Féminines à 11 (principe de la caisse de péréquation). Les prélèvements (obligatoires) seront les suivants :

• 55 € par mois de Octobre 2016 à Mai 2017 • une régularisation sera effectuée en Juin 2017 • Le montant sera prélevé le 10 de chaque mois.

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AVIS aux ARBITRES

Planning prévisionnel Vendredi 23 septembre : Rassemblement des JA et de leurs clubs au siège du District à 19h15. Samedi 24 septembre : Rattrapage des tests physiques de 8h00 à 10h00 à Rébeilleau à Poitiers. Vendredi 30 septembre : Formation observation aux arbitres de D1. Samedi 10 décembre : Stage annuel des Arbitres de la Vienne 13 mai 2017 : Examen théorique de tous les Arbitres de District

• Les écoles d’arbitrage auront lieu les vendredi 07 Octobre 2016, 04 Novembre 2016, 2 décembre 2016, 03 février 2017 et le 03 Mars 2017 à 19h30.

• Dates de CDA à venir : Mardi 04 Octobre 2016, Mardi 15 Novembre 2016, Mardi 20 Décembre 2016, Mardi 31

Janvier 2017, Mardi 14 Mars 2017.

REGLEMENT DES FRAIS D’ARBITRAGE De la 1ère à la 4ème division et Féminines à 11

Le règlement des frais d’arbitrage de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème division et féminines à 11 sera effectué par le District de la Vienne. Il est demandé aux arbitres désignés de bien indiquer sur leur feuille de match leur présence. Le règlement sera effectué par virement entre le 5 et 10 du mois suivant la rencontre. Merci de nous transmettre un RIB pour ceux qui ne l’auraient pas encore fourni. Pour les autres règlements d’arbitres, merci de prendre connaissance du document « Paiement des arbitres 2016/2017 » disponible sur le site du District rubrique « Arbitrage », « Documents », « Comment payer les arbitres ».

Arbitres non engagés ou Dossiers incomplets au 9 septembre 2016 Les arbitres doivent faire leur demande de licence auprès de leurs clubs dans les meilleurs délais. Les dossiers médicaux transmis dans les meilleurs délais. Il est demandé aux arbitres (ou leurs clubs) qui ne se réengagent pas pour la saison 2016/2017 de le signaler par courriel au District. Liste des arbitres non engagés BOUSBAA YOUNES (SO CHATELLERAULT), IMBERT Guillaume (MAZEROLLES), MEZIL Sandrine (NAINTRE) ARBITRES SANS DOSSIER MEDICAL BOURDON Jean Claude (SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS mi-septembre), CARTIER Flavien (PLEUMARTIN), COSSON Christophe (CHATELLERAULT PORTUGAIS), DIABY Fodé (LIGUGE), DURAND Vincent (ACG FOOT SUD 86), FOUNAU Corentin (VOUILLE A RECEVOIR EN OCTOBRE), HEBBAJ Hamza (BUXEROLLES), PAILLER Albéric (SAINT SAVIN SAINT GERMAIN début octobre), RABAHI Sofiane (POITIERS SAINT ELOI), RABHI Imadeddine (PORTUGAIS CHATELLERAULT), SAIDANI Riadh (POITIERS CEP 1892 début septembre), MORIN Kévin (ASM), MAHAOUDI Hakim (UESM) DOSSIERS MEDICAUX INCOMPLETS BAH Amadbou Hady (SAINT BENOIT questionnaire), MILLET Grégory (MONCONTOUR ECG), PINEAU Marc (MOUTERRE SILLY EC), PRISCOLIO Thomas (JAUNAY CLAN incomplet Fin Aout), SAID OMAR Riadh (SAINT BENOIT incomplet),

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DOSSIERS EN VERIFICATION CHEZ LE MEDECIN au 01/09/2016 : AUCHER Dimitry (ASM FC), BEAUJARD Pierrick (JOURNET), EVRARD Vincent (POUILLE TERCE), FOUNAU Corentin (VOUILLE A RECEVOIR EN OCTOBRE), GRELAT Tristan (COMMISSION), HADJ BELKACEM Ryadh (SO CHATELLERAULT), LEGHRIB Mehdi (CHATELLERAULT OZON), MATHELIN Christopher (POITIERS CEP 1892), MOGHIMI Mickael (ENT SAINT MAURICE GENCAY) 08/09/16 : HADJ AMED Amin (CHATELLERAULT OZON), MEUNIER Julien (FLEURE), PIQUION Adrien (SAINT BENOIT), GASSAMA Sankoume (CHATELLERAULT SOC), GROLLEAU Gilles (NIEUIL L’ESPOIR), LECLERC Carl (BERUGES épreuve d’effort),

INDISPONIBILITES ARBITRES

N'oubliez pas de saisir vos indisponibilités sur « MonCompteFFF » au moins 15 jours avant les rencontres.

NUMERO DE TELEPHONE POUR LES DESIGNATIONS DU WEEK END Afin de joindre les responsables des désignations le week-end et du vendredi 17h30 au dimanche soir pour tout changement de dernière minute, un numéro de téléphone est à la disposition des arbitres, veuillez dorénavant contacter le n° suivant :

06.43.06.88.53

Du lundi au vendredi, il est demandé aux arbitres d’envoyer des mails au District pour toute demande ou modification.

DATES DES PROCHAINES FORMATIONS CANDIDATS ARBITRES Découvrez la liste des prochaines formations arbitres pour la saison 2016/2017 -Prévisionnel :

• Cerizay - Du Vendredi 23 au Dimanche 25 Septembre 2016 • Bugeat - Du Vendredi 30 Septembre au Dimanche 02 Octobre 2016 • Angoulême - Du Vendredi 7 au Dimanche 09 Octobre 2016 • JA - La Rochelle - Du Jeudi 20 au Samedi 22 Octobre 2016 • Angoulême - Du Vendredi 18 au Dimanche 20 Novembre 2016 • Angoulême - Du Vendredi 2 au Dimanche 4 Décembre 2016 • JA - Angoulême - Du Vendredi 13 au Dimanche 15 Janvier 2017 • Angoulême - Du Vendredi 13 au Dimanche 15 Janvier 2017 • Angoulême - Du Samedi 27 au Dimanche 29 Janvier 2017

Vous pouvez vous inscrire, dès à présent sur le site de la Ligue du Centre Ouest : http://lco.fff.fr/cg/2400//www/arbitrage/2139541.shtml

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AVIS aux EDUCATEURS

OBTENTION DE LA CARTE PROFESSIONNELLE Un rappel de la procédure pour obtenir l’attestation de demande de carte professionnelle obligatoire à la délivrance des licences Techniques Régional : La procédure : http://publi-v2-cg.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2350000/2500/160218140453_02-_guide_utilisateur_cartes_pro_v.3.pdf : Le lien : http://eapspublic.sports.gouv.fr

Planning des Formations de cadres 2016/2017

Bon de formation de 25 € pour la saison 2016/2017

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Commission Sportive Litiges et Contentieux

Réunion du mercredi 07 septembre 2016 Procès-verbal n° 05

Présidente : Mme Maryse MOREAU. Présents : MM. Roger GAULT, Éric MAIOROFF, Gérard MOUSSAC, Jean-Louis OLIVIER et François

PAIREMAURE

**************** Approbation du PV n° 04 sans modification

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AVIS AUX CLUBS

Rappels importants

è Feuille de match informatisée. Annexe 1 bis des RG de la FFF : le club recevant a l'obligation de synchroniser la tablette au moins une fois dans les 24 heures précèdent l'heure du coup d'envoi de la rencontre. Le District recommande au club visiteur et au club recevant d'enregistrer leur composition d'équipe :

• au plus tard, la veille de match. Le District recommande au club recevant de synchroniser la tablette :

• le samedi dans l'après-midi pour un match à 20h. • le dimanche matin pour un match à 13h15, 14h ou 15h

è Article 150 suspension des RG de la FFF.

2) En outre, tout licencié suspendu ne peut être admis à aucune fonction officielle, ni accéder aux vestiaires des officiels, ni prendre place sur le banc de touche ou dans l'enceinte de l'aire de jeu.

è En cas de forfait.

A défaut d'une feuille de match, la Commission demande au club recevant d'envoyer un courriel de confirmation du forfait. Attention : Article 117.1 des RG de la LCO : la suspension d'un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l'équipe au sein de laquelle il veut reprendre la compétition. Le forfait n'est pas une rencontre officielle effectivement jouée.

AVIS AUX CLUBS Courriels du club d’Ozon et et de la Communauté d’Agglomération du Pays Châtelleraudais Dossier en instance.

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TROISIEME DIVISION

Match n° 18602941 : Fleuré (2) – Poitiers 3 cités (2) en poule B du 04/09/16 Réclamation du club de Poitiers 3 cités. 1- sur la qualification au club de Fleuré FC 2 de l’ensemble des joueurs inscrits sur la feuille de match et participant au match dont la date d’enregistrement des licences est postérieur au mardi 30 août 2016 ne permet pas de respecter le délai de qualification fixé à 4 jours francs après la date d’enregistrement des licences. 2- sur la qualification à ce match de tous les joueurs inscrits sur la feuille de match et participant ne présentant pas de licences. 3- sur la participation à ce match au sein de l’équipe de Fleuré FC 2 de l’ensemble des joueurs inscrits sur la feuille de match et participants portant à plus de 6 le nombre de joueurs mutés. Le nombre de joueurs mutés pouvant être inscrits sur une feuille de match est limité à 6 dont 2 au maximum ayant changé de club hors période normale. La Commission, Prend connaissance de la réclamation. Considérant conformément aux dispositions de l'article 187.1 des RG de la FFF il y a lieu d'informer le club de Fleuré en lui communiquant la copie du courriel de cette réclamation, celui-ci peut s'il le souhaite formuler d'éventuelles observations avant la date du mercredi 21 septembre 2016 terme de rigueur. Dossier en instance. Match n° 18603073 : Biard (1) –Lusignan (2) en poule C du 04/09/16 Inscription sur la feuille de match de la rencontre en rubrique d'un licencié suspendu. La commission, Considérant, les dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la FFF lesquels prévoient, que même en cas de réserves ou de réclamation, l’évocation par la Commission compétente est toujours possible et prévaut, avant l’homologation d’un match, en cas : de présence sur le banc de touche (dispositions de l'article 150 des RG de la FFF) d'un licencié suspendu. Agissant par voie d'évocation sur le fondement des dispositions des articles 187.2 et 207 des RG de la FFF. Considérant qu'en application des dispositions de l'article 100.2 des RG de la LCO il y a lieu d'informer le club de Poitiers Biard lequel peut formuler ses observations avant la date du mercredi 21 septembre 2016 terme de rigueur. Dossier en instance.

QUATRIEME DIVISION Match n° 18603235 : Cenon sur Vienne (2) – Jaunay Clan (2) en poule A du 22/10/16 Match n° 18603301 : Jaunay Clan (2) - Cenon sur Vienne (2) en poule A du 19/03/17 Demande d’inversion du club de Jaunay Clan. Refus du club de Cenon sur Vienne (problème d’occupation de terrain). Match n° 18603607 : Château Larcher (2) – Brion St Secondin (2) en poule D du 18/09/16 La rencontre en rubrique se déroulera le samedi 17/09/16 à 16h sur le terrain de Gençay. Accord des 3 clubs.

CINQUIEME DIVISION Match n° 18603733 : St Christophe (1) – St Gervais (1) en poule A du 04/09/16 Réserve du club de St Gervais les 3 clochers Réserve sur les mutés, le règlement n'en autorisant aucun et sur le joueur WORONIAK Timmy (U17) licence n°2544115318 qui n'est pas surclassé pour jouer en Seniors. La Commission, Prend connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant, - Le nombre des mutés, les clubs de 5ème division en 3ème année d'infraction et plus avec le statut de l'arbitrage sont autorisés à utiliser deux (2) joueurs mutés (voir PV de la Commission Sportive n°4 du vendredi 2 septembre 2016). - La participation du joueur WORONIAK Timmy (U 17) dont la licence ne comporte pas la mention « surclassé art 73.2 des RG de la FFF » dit que l'équipe de St Christophe est en infraction avec les dispositions réglementaires concernant le joueur précité. En conséquence, donne match perdu par pénalité à l'équipe de St Christophe (1) avec 0 point et 0 but à 3 pour en attribuer le bénéfice à l'équipe de St Gervais avec 4 points et 3 buts à 0. Les droits de confirmation de réserve (37 €) seront débités au club de St Christophe.

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Match n° 18603863 : Antran (3) – Coussay les Bois (2) en poule B du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Coussay les Bois (2) (sans déplacement) Amende de 30€ au club de Coussay les Bois. Match n° 18603995 : Lathus/Saulgé (1) – Sillars (2) en poule C du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Sillars (2) (sans déplacement) Amende de 30€ au club de Sillars. Les frais de déplacement de l’arbitre M. DIAS MOREIRA Jean-Philippe soit 17,56€ seront pris en charge par le District (l’arbitre ayant été désigné sans paraître dans Footclub). Match n° 18604259 : Poitiers Beaulieu (1) – Poitiers ASPTT (2) en poule E du 04/09/16 Participation du joueur KAMAL Saïd. La commission, Considérant, les dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la FFF lesquels prévoient, que même en cas de réserves ou de réclamation, l’évocation par la Commission compétente est toujours possible et prévaut, avant l’homologation d’un match, en cas : de participation d'un joueur non licencié et par voie de conséquence non qualifié à la date de la rencontre. Agissant par voie d'évocation sur le fondement des dispositions des articles 187.2 et 207des RG de la FFF. Considérant qu'en application des dispositions de l'article 100.2 des RG de la LCO il y a lieu d'informer le club de Poitiers Beaulieu lequel peut formuler ses observations avant la date du mercredi 21 septembre 2016 terme de rigueur. Dossier en instance.

SIXIEME DIVISION Rappel : Le classement établi à l’issue de la 1ère phase permettra de mieux répartir les équipes dans différentes poules de la 2ème phase. Chaque équipe participant à la 2ème phase pourra, si elle est classée 1ere à l’issu du championnat et si son club est en règle avec toutes les obligations, accéder à la 5ème division. La Commission enregistre les engagements de :

− Dissay (3) en poule E − Buxerolles (3) en poule O

Attention : La Commission ne peut plus accepter d’engagement pour la 1ère phase car toutes les poules sont complètes à ce jour.

Les nouveaux engagements ne seront pris en compte que pour la 2ème phase.

Engagement obligatoire avant le 18 octobre 2016.

Match n° 18606847 : St Gervais (2) – St Christophe (2) en poule B du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de St Gervais (2) (sans déplacement de St Christophe (2)) Match n° 18606848 : Monts sur Guesnes (1) – Châtellerault Portugais (3) en poule B du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Châtellerault Portugais (3) (sans déplacement) Match n° 18606876 : Vendeuvre (3) – Naintré (4) en poule D du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Naintré (4) (sans déplacement) Match n° 18606891 : Mirebeau (3) – Champigny (2) en poule E du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Champigny (2) (sans déplacement) Match n° 18606921 : Château Larcher (3) – Coulombiers (2) en poule G du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Coulombiers (2) (sans déplacement) Match n° 18606936 : Rouillé/Jazeneuil (3) – Sud Vienne région de Couhé (3) en poule H du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Sud Vienne région de Couhé (3) (sans déplacement) Match n° 18606937 : ACG Foot Sud 86 (4) – Brux (1) en poule H du 04/09/16 1er forfait de l'équipe d'ACG Foot Sud 86 (4) (sans déplacement de Brux (1))

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Match n° 18606966 : Sommières St Romain (3) – Usson du Poitou (3) en poule J du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Sommières St Romain (3) (sans déplacement d'Usson du Poitou (3)) Match n° 18606968 : Bouresse/Persac (2) – Pressac (2) en poule J du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Pressac (2) (sans déplacement) Match n° 18606981 : Poitiers St Eloi (3) – Dienné (1) en poule K du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Poitiers St Eloi (3) (sans déplacement de Dienné (1)) Match n° 18606997 : Biard (3) – Bignoux (2) en poule L du 04/09/16 - 1er forfait de l'équipe de Bignoux (2) (sans déplacement) - Évocation : Inscription sur la feuille de match en vue de sa participation au sein de l’équipe de Biard d'un joueur (licence n° 380521681) en état de suspension. La commission, Considérant, les dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la FFF lesquels prévoient, que même en cas de réserves ou de réclamation, l’évocation par la Commission compétente est toujours possible et prévaut, avant l’homologation d’un match, en cas : d’inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d’un licencié suspendu, d’un joueur non licencié au sein du club, ou d’un joueur non licencié. Agissant par voie d'évocation sur le fondement des dispositions des articles 187.2 et 207 des RG de la FFF. Considérant qu'en application des dispositions de l'article 100.2 des RG de la LCO il y a lieu d'informer le club de Poitiers Biard lequel peut formuler ses observations avant la date du mercredi 21 septembre 2016 terme de rigueur. Dossier en instance. Attention : Article 117.1 des RG de la LCO : la suspension d'un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l'équipe au sein de laquelle il veut reprendre la compétition. Le forfait n'est pas une rencontre officielle effectivement jouée. Match n° 18607190 : Moulismes (2) – Adriers (2) en poule P du 03/09/16 1er forfait de l'équipe de Moulismes (2) (sans déplacement d' Adriers (2)) Match n° 18608358 : Marigny/St Georges (2) – Chabournay (3) en poule L du 04/09/16 1er forfait de l'équipe de Chabournay (3) (sans déplacement)

ENTENTES Entente entre équipe :

• Montmorillon – Fleuré - Vernon (1) en Féminines Senior à 11 poule B.

COUPE TASSIN

Rappel pour 1 équipe non engagée à ce jour :

• Ligugé (2) (non obligatoire) → Inscription à confirmer par la messagerie ZIMBRA.

COUPE LOUIS DAVIS (Coupe du District) Match n° 18874915 : Brigueil (1) – Adriers (1) du 11/09/16 Suite à appel téléphonique du club de Brigueil, le terrain étant indisponible, la rencontre est inversée. Le terrain d’Adriers étant occupé le samedi soir (challenge des réserves), la rencontre est fixée au dimanche 11 septembre à 15h00 au stade municipal d’Adriers.

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CHALLENGE des RESERVES

Rappel des équipes non engagées à ce jour :

• St Benoît (2) • Buxerolles (3) (obligatoire pour la participation au Challenge Marcel Renaudie)

→ Inscription à confirmer par la messagerie ZIMBRA.

Match n° 18876080 : Châtellerault Portugais (3) – Buxeuil (2) du 11/09/16 La rencontre en rubrique se déroulera sur le terrain municipal, même horaire.

Match n° 18876084 : Mazerolles/Lussac (2) – Fontaine le Comte (3) du 11/09/16 Suite à une erreur administrative qui fixait la rencontre en rubrique le dimanche 11/09/16 à 15h. Le match se jouera bien le samedi 10/09/16 à 20h.

Match n° 18876136 : Sommières St Romain (2) – St Saviol (2) du 11/09/16 La rencontre en rubrique se déroulera sur le stade de Sommières (au lieu de St Romain), même horaire.

CHALLENGE MARCEL RENAUDIE

Rappel des équipes non engagées à ce jour :

• ACG Foot Sud 86 (4) • Angloise (1) • Buxerolles (3) (si inscription au Challenge des Réserves) • Dissay (3) • Magné (1) • Millac (1) • Moncontour (2) • Monts sur Guesnes (1) • Moulismes (2) • St Saviol (2) • Vouzailles (1)

→ Inscription à confirmer par la messagerie ZIMBRA.

RESERVES NON CONFIRMEES

Ceaux en Loudun : 5ème division Poule A du 04/09/16. Vivonne : 5ème division poule E du 03/09/16

NON SAISIE DES RESULTATS Rencontres des 03 et 04/09/16

• 1er avertissement 3ème division: Montmorillon (3) – St Maurice Gençay (1) en poule C (non envoi du courriel de résultat) 4ème division: Availles en Châtellerault (2) – Ozon (2) en poule B Adriers (1) – La Ferrière Airoux (1) en poule D 6ème division: Availles en Châtellerault (3) – Vicq sur Gartempe (2) en poule N Antigny (1) – Brigueil le Chantre (1) en poule P

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NON UTILISATION de la FEUILLE de MATCH INFORMATISEE

Rencontre du 06/02/16

• 1er avertissement

1ère division: Nouaillé (2) – Ozon (1)

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES

Amende de 24€. Rencontres du 03/09/16 Match n° 18604257 : Pouillé-Tercé (2) – Poitiers Portugais (1) 5ème division poule D Rencontres du 04/09/16 Match n° 18606878 : Ouzilly/Colombiers (2) – Jaunay-Clan (3) 6ème division poule D Match n° 18607041 : Mazerolles/Lussac (2) – Moulismes (1) 6ème division poule O Match n° 18607188 : Antigny (1) – Brigueil (1) 6ème division poule P

LICENCES MANQUANTES

Amende de 5€ par licence manquante

Rencontres du 04/09/16 5ème division : match n° 18603730: L’Envigne : 2 (soit 10€) match n° 18604259 Poitiers Beaulieu : totalité des licences (soit 24€)

****************** Les décisions prises lors de cette réunion sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification (article 103 des Règlements Généraux de la L.C.O.) (48 heures pour les coupes départementales) dans les formes réglementaires définit à l’article 190 des R.G. de la FFF. accompagné d’un droit d’examen de 73 €. Prochaine réunion : vendredi 16 septembre 2016 à 9 h. La présidente, Maryse MOREAU Le secrétaire, François PAIREMAURE

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COMMISSION JEUNES Réunion du Lundi 5 septembre 2016

Procès-verbal n°01

Président : M. FLORENT Christian Présents : Mme BARAUDON Ginette MM. SAVIGNY Christian, RABEAU Jean, BARRITAULT Philippe et RENAUDIN Nicolas Excusés : Mmes MOREAU Maryse et TESSEREAU Sylvie. M. HUS Jean-Bernard

AVIS AUX CLUBS Saison 2016-2017 Journée d'accueil U7-U9 : Samedi 24 Septembre 2016 (après-midi) Journée d'accueil U11 : Samedi 24 Septembre 2016 (matin) Festival Foot (U13) 1er tour : Samedi 24 septembre 2016 1ère journée de championnat U11 - U13 - U15 - U17 : Samedi 1er octobre 2016

U17/U18

1ère DIVISION

POULE A POULE B BUXEROLLES 1 A S M 1

GJ FOOT SUD 86 1 CENON 1 GJ VAL de VONNE 1 GJ VAL VERT 1

GJ VAL VIEN et MOULIERE 1 GJ VIENNE et CREUSE 1 LIGUGE 1 L'ENVIGNE 1

MONTMORILLON 2 LOUDUN 2 POITIERS 3 CITES 1 MIGNE AUXANCES 1

VERRIERES 2 NEUVILLE 1

2ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D CHÂTEAU LARCHER 1 GJ VAL de CLOUERE 2 BOIVRE 1 AVAILLES en CHATEL 1

GJ FOOT SUD 86 2 NAINTRE 3 CISSE 1 BONNEUIL MATOURS 1 GJ VAL de CLOUERE 1 POITIERS ASAC 1 JAUNAY CLAN 1 DISSAY 1

GJ VALLEES du MIOSSON 2 POITIERS St ELOI 1 MIGNE AUXANCES 2 GJ GARTEMPE et CREUSE 1 LIGUGE 2 St SAVIN St GERMAIN 1 MONTAMISE 2 GJ MABLE et VIENNE 1

SUD VIEN REG de COUHE 1 VALDIVIENNE 1 NAINTRE 1 L'ENVIGNE 2 VOUNEUIL S/ BIARD 1 NAINTRE 2

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U15

1ère DIVISION

POULE A POULE B GJ GARTERMPE et CREUSE 1 GJ FOOT SUD 86 1

GJ VAL VERT 1 GJ VAL de CLOUERE 1 JAUNAY CLAN 1 GJ VAL VIEN et MOULIERE 1

MABLE et VIENNE 1 GJ VALLEES du MIOSSON 2 MIGNE AUXANCES 1 LIGUGE 2

NAINTRE 1 MONTMORILLON 1 POITIERS ASAC 1 POITIERS 3 CITES

VOUILLE 1 VIVONNE 1

2ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D A S M 1 ANTOIGNE 1 LA TRIMOUILLE 1 BOIVRE 1 CISSE 1 AVAILLES en CHATEL 1 VERRIERES 2 BONNEUIL MATOURS 1

LES 3 MOUTIERS 1 CHATEL PORTUGAIS 1 VALDIVIENNE 1 BUXEROLLES 1 LOUDUN 1 DISSAY 1 GJ VAL VIEN et MOULIERE 2 CHASSENEUIL 1 NEUVILLE 1 NAINTRE 2 LIGUGE 3 GJ VAL VERT 2

SAMMARÇOLLES 1 OZON 1 GJ VAL de VONNE 1 QUINÇAY 1 VENDEUVRE 1 S O CHATELLERAULT 2 SUD VIENNE REG COUHE 1 SEVRES ANXAUMONT 1

VOUILLE 2 St SAUVEUR 1 VENDEUVRE 2

U13

1ère DIVISION

POULE A POULE B GJ VAL VERT 1 GJ FOOT SUD 86 1

JAUNAY CLAN 1 GJ VAL VIEN et MOULIERE 1 LOUDUN 1 GJ VALLEES du MIOSSON 1 NAINTRE 1 LIGUGE 1 NEUVILLE 1 MONTMORILLON 1

POITIERS ASAC 1 POITIERS 3 CITES 1 POITIERS FC 2 POITIERS FC 1

S O CHATELLERAULT 1 POITIERS St ELOI 1

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2ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C ANTOIGNE 1 BUXEROLLES 1 BOIVRE 1

CENON 1 CHASSENEUIL 1 CHÂTEAU LARCHER 1 GJ MABLE et VIENNE 1 CISSE 1 GJ VAL de CLOUERE 1 S O CHATELLERAULT 2 MIGNE AUXANCES 1 LIGUGE 2

SEVRES ANXAUMONT 1 NEUVILLE 2 POITIERS 3 CITES 2 St SAVIN St GERMAIN 1 POITIERS CEP 1 POITIERS FC 3

VALDIVIENNE 1 POITIERS FC 4 St BENOIT 1 VENDEUVRE 1 VOUILLE 1 SUD VIENNE REG COUHE 1

3ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D GJ FOOT SUD 86 2 A S M 2 A S M 1 ANTOIGNE 2

GJ VAL DE CLOUERE 2 CHAMPIGNY 1 CHAMPIGNY 2 AVAILLES en CHATEL 1 GJ VALLEES du MIOSSON 2 GJ VAL VERT 2 GJ MABLE et VIENNE 2 BONNEUIL MATOURS 2

ISLE JOURDAIN 1 LOUDUN 2 GJ VIENNE et CREUSE 1 DISSAY 1 LATHUS 1 MIREBEAU 1 JAUNAY CLAN 2 GJ GARTEMPE et CREUSE 1

LUSSAC les CHATEAUX 1 SAMMARÇOLLES 1 LOUDUN 3 GJ VIENNE et CREUSE 2 MONTMORILLON 2 St GERVAIS 1 NAINTRE 2 S O CHATELLERAULT 4

VERRIERES 2 VENDEUVRE 2 S O CHATELLERAULT 3 St SAUVEUR 1

POULE E POULE F POULE G BONNEUIL MATOURS 1 COULOMBIERS 1 FONTAINE le COMTE 1 BUXEROLLES 2 GJ VAL DE VONNE 1 GJ CAP OUEST 1 CENON 2 GJ VAL VIEN et MOULIERE 2 GJ VAL de VONNE 2 GJ VAL VIEN et MOULIERE 3 GJ VALLEES du MIOSSON 3 LIGUGE 4 MIGNE AUXANCES 2 LIGUGE 3 QUINÇAY 1 POUILLE TERCE 1 POITIERS ASAC 2 VOUILLE 2 SEVRES ANXAUMONT 2 SEVRES ANXAUMONT 3 VOUNEUIL S/ BIARD 1 VERRIERES 1 VERRIERES 3

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U11

1ère DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D A S M 1 COLOMBIERS 1 BONNEUIL MATOURS 1 GJ VAL de CLOUERE 1

LOUDUN 1 JAUNAY CLAN 1 GJ VAL VIEN et MOULIERE 1 POITIERS ASAC 1 NEUVILLE 1 POITIERS FC 1 MONTMORILLON 1 POITIERS St ELOI 1

S O CHATELLERAULT 1 S O CHATELLERAULT 2 POITIERS FC 2 POUILLE TERCE 1

POULE E GJ VALLEES du MIOSSON 1

LIGUGE 1 POITIERS 3 CITES 1 POITIERS ASAC 2

2ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D LOUDUN 2 BEAUMONT 1 ANTOIGNE 1 AVAILLES en CHATEL 1

MIREBEAU 1 GJ MABLE et VIENNE 1 JAUNAY CLAN 2 BUXEROLLES 1 SAMMARÇOLLES 1 S O CHATELLERAULT 3 NAINTRE 1 MIGNE AUXANCES 2

VENDEUVRE 2 VENDEUVRE 1 St SAUVEUR 1 St GEORGES 1

POULE E POULE F POULE G POULE H GJ VAL VIEN et MOULIERE 2 GJ VALLEES du MIOSSON 2 BOIVRE 1 GJ FOOT SUD 86 1

MONTMORILLON 2 POITIERS CEP 1 CISSE 1 LIGUGE 2 St SAVIN St GERMAIN 1 VALDIVIENNE 1 MIGNE AUXANCES 1 SUD VIENNE REG COUHE 1

VERRIERES 1 VERRIERES 2 VOUILLE 1 VIVONNE 1

POULE I GJ VAL de VONNE 1

SEVRES ANXAUMONT 1 St BENOIT 1

VOUNEUIL S/ BIARD 1

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3ème DIVISION

POULE A POULE B POULE C POULE D GJ VIENNE et CREUSE 1 COLOMBIERS 2 CHAMPIGNY 1 DISSAY 1

LEIGNE S/ USSEAU 1 GJ GARTEMPE et CREUSE 1 CHATEL PORTUGAIS 1 MONTAMISE 2 NAINTRE 3 GJ MABLE et VIENNE 2 L' ENVIGNE 1 NEUVILLE 2

S O CHATELLERAULT 4 S O CHATELLERAULT 5 VENDEUVRE 3 POITIERS St ELOI 2

POULE E POULE F POULE G POULE H BUXEROLLES 2 ADRIERS 1 GJ VAL VIEN et MOULIERE 4 GJ VALLEES du MIOSSON 4

GJ VAL VIEN et MOULIERE 3 LUSSAC les CHATEAUX 1 GJ VALLEES du MIOSSON 3 LIGUGE 3 SEVRES ANXAUMONT 2 SAULGE 1 MONTAMISE 1 POITIERS 3 CITES 2

VERRIERES 3 VERRIERES 4 POITIERS FC 3 POITIERS ASAC 3

POULE I POULE J POULE K POULE L BUXEROLLES 3 CISSE 2 COULOMBIERS 1 GJ FOOT SUD 86 2

GJ VALLEES du MIOSSON 5 GJ CAP OUEST 1 FONTAINE le CONTE 1 GJ VAL DE CLOUERE 2 JAUNAY CLAN 3 MIGNE AUXANCES 3 VIVONNE 2 GJ VAL de VONNE 2

NAINTRE 2 QUINÇAY 1 VOUILLE 2 St BENOIT 2 Les décisions prises lors de cette réunion sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification (article 103 des Règlements Généraux de la L.C.O.) (48 heures pour les coupes départementales) dans les formes réglementaires définit à l’article 190 des R.G. de la FFF. accompagné d’un droit d’examen de 73 €uros. Prochaine réunion : sur convocation Le Président, FLORENT Christian Le Secrétaire, RABEAU Jean

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COMMISSION DU STATUT DE L’ARBITRAGE Procès-verbal n° 2

Réunion du 6 septembre 2016

Président : M. JOBARD Présents : Mme BALLAIRE, MM. GROLLEAU, MINOT, OLIVIER, Excusés : MM. FLOZE, PLAINCHAMP Le procès-verbal n° 1 du 25 JUILLET 2016 est adopté sans modification.

Examen de la situation conformément aux dispositions de l’article 48 du Statut de l’Arbitrage Les clubs suivants ne disposant pas du nombre d’arbitres requis à la date du 15 juillet 2016 seront passibles, faute de régulariser leur situation avant le 31/01/2017, des sanctions prévues aux articles 46 et 47 dudit statut Clubs évoluant au niveau national et régional voir les procès-verbaux n° 1 du 22 Juillet 1016 et n° 2 et n° 3 du 26 Août 2016 de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage 1ère Année d’infraction

1ère division ET. S. CHATEAU LARCHER (Manque 1 arbitre) F. C. FLEURE (Manque 1 arbitre) A.S. DE SAINT ELOI POITIERS (Manque 1 arbitre) A. AM. S. SAINT JULIEN L’ARS (Manque 1 arbitre) 2ème division BOIVRE SPORTING CLUB 2015 (Manque 1 arbitre) U. S. VICQ SUR GARTEMPE (Manque 1 arbitre) 3ème division A. S. CHEMINOTS POITIERS BIARD (Manque 1 arbitre)

F. C. CERNAY (Manque 1 arbitre) 4èmedivision U.S. CISSE (Manque 1 arbitre) U. S. LES ROCHES LA VILLEDIEU (Manque 1 arbitre) 5èmedivision A. S. BLANZAY (Manque 1 arbitre) U. S. CHATEAUNEUF TARGE (Manque 1 arbitre) ENTE. S. LAVOUX LINIERS (Manque 1 arbitre)

2ème Année d’infraction 4ème division : U. S. AVANTON (Manque 1 arbitre) BEL. AIR. ROCS O. C. POITIERS (Manque 1 arbitre) A.S. QUINCAY (Manque 1 arbitre)

5ème division U. S. AVAILLES LIMOUZINE (Manque 1 arbitre) AMIS S QUEAUX MOUSSAC (Manque 1 arbitre) U.S. SANXAY (Manque 1 arbitre)

3ème Année d’infraction

1ère division AM. S. MIGNALOUX BEAUVOIR (Manque 2 arbitres) 4ème division U. S. LA PUYE LA BUSSIERE (Manque 1 arbitre)

A.S. MAZEROLLES (Manque 1 arbitre) 5ème division : C. S. L’ESPINASSE CHAUVIGNY (Manque 1 arbitre)

F. C. SAVIGNE (Manque 1 arbitre)

4ème Année d’infraction

4ème division ESPE ADRIERS (Manque 1 arbitre) 5ème division U. S. LATHUS SAULGE (Manque 1 arbitre) U. S. PAIZAY LE SEC (Manque 1 arbitre) U. S SAMMARCOLLES (Manque 1 arbitre) AM.S/ ST CHRISTOPHE (Manque 1 arbitre)

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Les arbitres suivants, qui n’ont pas transmis leur dossier médical à ce jour, ont été pris en compte, sous réserve de réception de ce dossier dans les meilleurs délais : BOURDON Jean Claude (SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS mi-septembre), CARTIER Flavien (PLEUMARTIN 18 septembre), COSSON Christophe (CHATELLERAULT PORTUGAIS), DIABY Fodé (LIGUGE), DURAND Vincent (ACG FOOT SUD 86), FOUNAU Corentin (VOUILLE à recevoir en octobre), HEBBAJ Hamza (BUXEROLLES), MAHAOUDI Hakim (MONTMORILLON), MORIN KEVIN (ASM FC), PAILLER Albéric (SAINT SAVIN/SAINT GERMAIN début octobre), RABAHI Sofiane (POITIERS SAINT ELOI) RABHI Imadeddine (PORTUGAIS CHATELLERAULT), SAIDANI Riadh (POITIERS CEP 1892 début septembre) Les arbitres suivants, qui n’ont pas effectué de demande de licence, n’ont pas été pris en compte BOUSBAA YOUNES (SO CHATELLERAULT), IMBERT Guillaume (MAZEROLLES), MEZIL Sandrine (NAINTRE)

Examen des dossiers et courriers transmis à la Commission Dossier AUCHER Dimitry pour l’ASM FC La commission enregistre la demande licence de M. AUCHER Dimitri pour le club de L’ASM FC L’intéressé ayant arbitré jusqu'à la saison 2014/2015 pour le club de LOUDUN et n’ayant pas arbitré la saison 2015/2016, l’intéressé doit rester deux ans sans couvrir un club pour pouvoir changer de club M AUCHER Dimitri est donc classé indépendant pour la saison 2016/2017 et pourra couvrir le club de l’ASM FC pour la saison 2017/2018 s’il continue à arbitrer Le club de LOUDUN bénéficie de l’article 35 pour la saison 2016/2017. Dossier ZINGA Abraham pour VOUNEUIL SUR VIENNE La commission enregistre la demande licence de M. ZINGA Abraham pour le club de VOUNEUIL SUR VIENNE Après études des pièces du dossier et compte tenu des motifs invoqués la commission accorde la mutation de M. ZINGA Abraham au club de VOUNEUIL SUR VIENNE Le club des CHATELLERAULT REUNIONNAIS bénéficie de l’article 35. Dossier GRIMAUD Sébastien pour CROUTELLE La commission enregistre la demande licence de M. GRIMAUD Sébastien pour le club de CROUTELLE L’intéressé ayant été classé INDEPENDANT pour les saisons 2016/2017 et 2017/2018 procès-verbal n° 1 du 26 juillet 2016 l’intéressé reste INDEPENDANT pour ces deux saisons mais peut se licencier au club de CROUTELLE sans le couvrir. Courrier de MOURAD Ayoub La commission confirme sa décision, l’intéressé ou le club d’accueil ont la possibilité de faire appel. Les décisions prises lors de cette réunion sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification (article 103 des Règlements Généraux de la L.C.O.) dans les formes réglementaires définit à l’article 190des R.G. de la FFF accompagné d’un droit d’examen de 72 €. Prochaine réunion sur convocation Le Président, Jean Michel JOBARD

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POLE N° 4 – ARBITRAGE COMMISSION REGIONALE du STATUT de l'ARBITRAGE

P.V. N° 3 de la réunion plénière du 26 Août 2016

Présents : MM. Maamar MENSOUS (Président), Jean-Claude RENON, Patrick PINAUD, David GUILLON, Gilles EDME. Assistent : MM. Jean-François DECHAUX (17), Jean-Claude BOYER (19), Didier BERNARD (23), Jean-Michel JOBARD (86). Excusés : MM. Stéphane BASQ, Michel MATHIAS, Christophe JUGIE. Toutes les décisions publiées dans ce Procès-Verbal tiennent lieu de NOTIFICATION OFFICIELLE aux CLUBS et aux ARBITRES. Toutes les décisions sont susceptibles d’APPEL devant la Commission Régionale d’APPEL de la LIGUE du CENTRE-OUEST, dans les conditions de délai (10 jours à partir de la parution du Procès-Verbal) et conformément aux dispositions de l’Article 103 des Règlements Généraux de la Ligue du Centre-Ouest. Les Droits d’Examen (90 Euros) devront être joints. SITUATION du CLUB de F.C. SMARVES 1936 Suite à la démission de M. LABBEE Lionel, la commission constate que celui-ci n'a pas été formé par le club de F.C. SMARVES 1936 mais par l'A.S. SOETRICH (Ligue de Lorraine) en 1998. Par conséquent, la commission réforme sa décision (P.V. N°1 du 22 Juillet 2016) et confirme que le club de F.C. SMARVES 1936 ne peut pas bénéficier de l'application de l'article 35 du statut de l'arbitrage pour la saison 2016/2017. Dossier concernant M. GRELAT Tristan, Licence N° 1102436610 La commission constate que la demande de M. GRELAT Tristan est motivée par sa situation personnelle et professionnelle et conformément à l'article 33, ACCORDE sa MUTATION en faveur du club de NAINTRE C.S. à compter du 1er Juillet 2016. Le club de l'A.S. INGRANDES peut bénéficier de l'article 35. Dossier concernant M. SOUVERAIN Mickael – Licence N° 1142419958 – Demande de mutation en faveur du club de l'E.S. BEAUMONT ST-CYR. La commission constate que M. SOUVERAIN Mickael justifie d'un changement de résidence à POITIERS, et conformément à l'article 33, ACCORDE sa MUTATION en faveur du club de l'E.S. BEAUMONT ST-CYR à compter du 1er Juillet 2016. Dossier concernant M. RABHI Abderrahman, Licence N°2547157511 - La commission procède à l'audition de M. RABHI Abderrahman et constate qu'une seule demande de licence a été enregistrée en faveur du club de POITIERS F.C. La commission note que la demande de M. RABHI Abderrahman est motivée, notamment en raison de son déménagement à Poitiers pour des raisons universitaires. Par conséquent, et conformément à l'article 33, la commission ACCORDE SA MUTATION en faveur du club de POITIERS F.C. à compter du 1er Juillet 2016. Le club de CHATELLERAULT PORTUGAIS peut bénéficier de l'article 35. M. RABHI Abderrahman sera remboursé de ses frais de déplacements (156 km x 0,35 €) LISTE DES CLUBS EN INFRACTION AVEC LE STATUT DE L'ARBITRAGE AU 15 JUILLET 2016 La Commission arrête la liste des clubs nationaux et régionaux en infraction au 15 Juillet 2016. Cette liste est provisoire et n'entraîne aucune sanction financière ou sportive. Tous les clubs concernés peuvent régulariser leur situation jusqu'au 30 Janvier 2017 en proposant des candidats arbitres qui devront avoir subi avec succès leur examen de formation initiale au plus tard à cette date. Les demandes de mutation peuvent également être examinées jusqu'au 30 Janvier 2017. DISTRICT DE LA VIENNE DIVISION D'HONNEUR - S.O. CHATELLERAULT (manque 1 arbitre) - POITIERS F.C. (manque 1 arbitre) - U.E.S. MONTMORILLON (manque 1 arbitre)

PROMOTION DE LIGUE - S.C. CHASSENEUIL DU POITOU (manque 1 arbitre) - F.C. FONTAINE LE COMTE (manque 1 arbitre)